Info ASBL

Comment retrouver une publication au Moniteur belge ?

Voici la marche à suivre pour retrouver une publication au Moniteur belge :
- Site www.moniteur.be
- La page d’accueil est un petit texte de quelques lignes. Cliquez sur "Annexe personnes morales" dans ce petit texte.
- La page à laquelle vous arrivez présente 6 rectangles bleus. Pour une publication postérieure au 01/07/2003, cliquez sur le rectangle "Banque de données personnes morales"
- Choisissez "français"
- Un tableau d’encodage moteur apparaît, vous permettant de faire une recherche à partir d’un ou plusieurs critères : numéro d’entreprise, nom, localité, date de publication, etc.
- Encodez le numéro d’entreprise de votre ASBL : en 10 chiffres, commençant par 0
- Cliquez sur le rectangle "Recherche" (en haut à gauche).
Un numéro apparaît à côté de ce rectangle : il s’agit du nombre de publications que le moteur de recherche a trouvées
- Cliquez sur "Liste" (rectangle situé à droite de "recherche")
Apparaît alors la liste des dernières publications relatives à votre ASBL
- Cliquez sur "image" pour voir la publication

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